Mentions légales

La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.

Introduction

Homm’ & Gars a ouvert ce site pour l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site https://www.homm-et-gars.fr implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. Homm’ & Gars se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

Publication

• Homm’ & Gars
• 8 rue du Lait 56400 Auray
• 02 97 56 41 85

Conception & hébergement

• SARL ARTGOMEDIA
• 1 rue de Quelisoy Village 56560 LARMOR PLAGE
• Tél : 02 30 96 60 44
• Port : 06 52 41 76 75
• Mail : contact-at-artgomedia.com
• Web : https://www.artgomedia.com

Droits de propriété intellectuelle

La totalité du contenu de ce site est la propriété exclusive de Homm’ & Gars et relève de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d’auteur, logotypes, bases de données, etc).

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données à caractère personnel

La consultation du site https://www.homm-et-gars.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à contact@homm-et-gars.fr. Les informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage exclusif de Homm’ & Gars et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

Cookies

Le cookie est un petit texte envoyé par le site https://www.homm-et-gars.fr à votre navigateur et qui est stocké sur votre ordinateur. Il sert à enregistrer des données relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (dont la durée de conservation dans votre ordinateur est indéfinie) et à vous proposer des informations personnalisées en permettant à notre serveur de vous identifier. Vous avez la possibilité de visiter le site https://www.homm-et-gars.fr en désactivant cette option de votre navigateur ou en configurant votre ordinateur de la manière suivante : Outils, puis Options internet, puis Confidentialité, puis Avancé, puis Cookie interne – refuser (selon les versions d’Internet Explorer)

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.homm-et-gars.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Homm’ & Gars. En tout état de cause, Homm’ & Gars n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site https://www.homm-et-gars.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Sécurité

Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site https://www.homm-et-gars.fr, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site, à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers, à ne pas porter préjudice à l’image de Homm’ & Gars à quelque titre et sous quelque forme que ce soit. Homm’ & Gars propriétaire du site https://www.homm-et-gars.fr s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations que vous lui mettez à disposition dans l’espace constitué par le site. Vous utilisez le site https://www.homm-et-gars.fr sous votre seule et entière responsabilité. Homm’ & Gars ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Espace de discussion

Cet espace est destiné à vous permettre d’apporter votre contribution aux thèmes de discussion que nous vous proposons. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d’autres fins. Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

Droit applicable

Le site Internet https://www.homm-et-gars.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.

Propriété

Le site internet https://www.homm-et-gars.fr est la propriété de :

• Homm’ & Gars
• 8 rue du Lait 56400 Auray
• 02 97 56 41 85